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1. Utilisation de l'information du site Web

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2. Utilisation des logiciels

Toute utilisation de logiciel et de la documentation d'accompagnement que vous téléchargez à partir du site est soumise aux termes d'un accord de licence de logiciel entre vous et CoSoSys SRL. Vous devez lire le contrat de licence et faire connaître votre accord à ses conditions avant d'installer ou d'utiliser le logiciel. Tous les droits, titres et intérêts qui ne sont pas expressément concédés sont réservés.

3. Utilisation des Forums et de la communication publique

"Forum" désigne un groupe de discussion, zone de chat, le bulletin conseil d'administration, groupe de nouvelles, lettre à CoSoSys SRL, son webmaster, employés, ou fonction e-mail offerts dans le cadre du site. Vous acceptez de ne pas télécharger, envoyer par email, afficher, publier ou transmettre par le biais d'un forum tout contenu qui: (a) est fausse ou trompeuse; (b) est diffamatoire; (C) peut harceler, envahir la vie privée, ou promouvoir le fanatisme, le racisme, la haine ou la violence contre tout groupe ou individu; (d) est obscène; (E) viole les droits, y compris mais non limité à la propriété intellectuelle droits de propriété; (f) constitue en vrac courrier électronique non sollicité, «junk mail "," spam "ou des chaînes de lettres ou (g) contrevient aux lois ou règlements applicables.

Les forums doivent être utilisés d'une manière non-commerciale seulement. Vous n'allez pas distribuer ou publier tout contenu contenant une sollicitation de fonds, la promotion, la publicité, sollicitation de biens ou de services, ou d'autres matières commerciales. Vous vous engagez à ne pas solliciter aux autres utilisateurs du site d'utiliser ou de se joindre ou devenir membres d'une ligne commerciale en en ou hors ligne ou autre organisation. Sauf disposition expresse autorisé par CoSoSys SRL, vous acceptez de ne pas collecter ou stocker des données personnelles concernant d'autres utilisateurs

En téléchargeant, envoyant par email, affichant, publiant ou transmettant le contenu de tout forum ou soumettant du contenu à CoSoSys SRL, vous accordez automatiquement (ou garantissez que le propriétaire de ces droits a expressément accordés) CoSoSys SRL une licence perpétuelle, libre de redevance, irrévocable, droit non exclusif et une licence pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, transmettre et distribuer ce contenu dans toute forme, moyen, ou technologie connue ou développée ultérieurement. En outre, vous garantissez que tous les droits dits moraux dans le contenu ont été abandonnés.

4. Mots de passe et Sécurité

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5. Fin d'utilisation

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6. Sites Web tiers, contenu, produits et services

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7. Désistement

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8.Limitation de responsabilité

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CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE. EN CONSÉQUENCE, CERTAINES DES LIMITATIONS CI-DESSUS POURRAIENT NE PAS S'APPLIQUER POUR VOUS.

9. Indemnité

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et d'exonérer CoSoSys SRL, son dirigeants, administrateurs, employés et mandataires de et contre toutes réclamations, responsabilités, dommages, pertes ou dépenses, y compris frais raisonnables d'avocat et coûts, résultant de ou d'autre manière liés à votre accès ou utilisation du Site.

10. Politique de Confidentialité

CoSoSys SRL est préoccupé par votre vie privée et a élaboré des politiques pour répondre aux préoccupations de confidentialité. Vous pouvez trouver la Politique de Confidentialité en cours à Politique de Confidentialité.

11. Note à propos des enfants

Les mineurs ne sont pas admissibles à utiliser le site, et nous demandons qu'ils ne nous envoyent pas des informations personnelles.

12. Restrictions de l'exportation / Conformité à la loi

Vous ne pouvez pas accéder, télécharger, utiliser ou exporter le site, ou le contenu, logiciels, produits ou services proposés sur le Site en violation des lois ou des règlements de l'exportation roumaine, ou en violation de toute autre loi ou règlement applicable. Vous vous engagez à respecter toutes les lois, restrictions et règlements d'exportations de tout organisme ou autorité roumain ou étrangèr et à ne pas fournir directement ou indirectement ou autrement rendre disponible les services et produits de CoSoSys SRL en violation de ces restrictions, lois ou règlements, ou sans toutes les approbations nécessaires, y compris, sans limitation, pour le développement, la conception, la fabrication ou la production d'armes nucléaires, chimiques ou des armes biologiques de destruction massive. Le cas échéant, vous obtiendrez et supporterez toutes les dépenses relatives à tous les permis nécessaires et / ou des exemptions à l'égard de votre propre usage des services de CoSoSys SRL dehors de la Roumanie. Ni les services de CoSoSys SRL ni ses information ou technologies peuvent être téléchargés ou autrement fournis ou mis à la disposition, directement ou indirectement, (I) à Cuba, Iran, Irak, Libye, la Corée du Nord, le Soudan, la Syrie ou de tout pays faisant l'objet d'autres sanctions à la Roumanie ou le commerce international, à des individus ou des entités contrôlés par ces pays, ou à des ressortissants ou des résidents de ces pays autres que les ressortissants qui se trouvent légalement résidents permanents admis de pays non soumis à de telles sanctions. En acceptant ces Termes et Conditions d'Utilisation, vous acceptez ce qui précède et déclarez et garantissez que vous n'êtes pas situé dans, sous le contrôle de, ni ressortissant ou résident d'un tel pays.

13. Lois applicables

Toutes les questions relatives à votre accès à, et l'utilisation du Site est régies par le droit fédéral roumaine ou les lois de l'État de Cluj. Toute action légale ou poursuite relative à votre accès à, ou l'utilisation du Site peut être intentée dans un État ou la Cour fédérale à Cluj-Napoca, Cluj. Vous et CoSoSys SRL acceptez de vous soumettre à la compétence de, et acceptez que le lieu est propre à ces juridictions d'une telle action ou procédure judiciaire.

14. Informations sur le copyright / les marques

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15. Informations de Contact

Si vous avez des questions concernant ces conditions d'utilisation, veuillez contacter CoSoSys SRL by E-mail.